Top articles
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Modification des statuts en Préfecture
Suivre le Lien : LES STATUTS
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Décret n° 2012-924 du 30 juillet 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
Il est paru ! Décret n° 2012-924 du 30 juillet 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026236871&dateTexte=&categorieLien=id
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La voix du Nord du 13 décembre 2010
La voix du Nord du 13 décembre 2010 La vente de la Parcelle Traisnel qui passe de 56012€ voté par les élus à 96796€ dans l'acte de vente par Bernard MOREL
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Sous-Préfet Asso. Fêtes et loisirs
Sous-Préfet Asso. Fêtes et loisirs par Bernard MOREL
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Pour Consulter mon Blog
http://www.bernard-morel-petiteforet-uadepf.com/
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Je demande aux élus QUI VEULENT UN SERVICE REPONDANT AUX BESOINS DE LA POPULATION de déposer un amendement au C.M pour que la police municipale patrouille le soir la nuit et le week-end ! - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
Point sur la sécurité à Petite-Forêt avec le nouveau service de la POLICE MUNICIPALE : Rappel : Nous avons des agents qui sont chargés de la surveillance de la voie publique (ASVP) depuis plusieurs années à Petite-Forêt. L'arrivée de la police munici...
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- DOSSIER SUR LA MUTUELLE JUST - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
ARTICLE DE LA VOIX DU NORD SUR LE DERAILLEMENT DE LA MUTUELLE JUST CLIQUEZ SUR LE LIEN: http://www.bernard-morel-petiteforet-uadepf.com/2017/07/article-de-la-voix-du-nord-sur-le-deraillement-de-la-mutuelle-juste.html Lettre R.A au Président de la Mut...
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Demande d’annulation de la délibération du 15 déc. 2016 concernant les échanges de terrain à Mr le sous-préfet - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
Monsieur le Sous-Préfet, Je vous demande de bien vouloir utiliser votre pouvoir de déférer préfectoral pour faire annuler la délibération susnommée qui concerne des échanges de parcelles entre la commune de Petite-Forêt et la Sté CREER PROMOTION. Pièce...
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DEMANDE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS A M. LE MAIRE - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
Monsieur le Maire, Je vous demande de bien vouloir me faire parvenir la délibération, transmise à Mr le sous-préfet pour le contrôle de légalité, du C.M du 18 janvier 2017 au point II-1 : 1. Échange de terrains dans le cadre de la construction d'un e...
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EN MARCHE AVEC EMMANUEL MACRON - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
C'est en avril 2016 que j'ai rejoint En Marche. Le 30 novembre 2016, j'ai effectué un don de 50 €. Emmanuel MACRON a devant lui ou derrière lui, de drôles de candidats ! Jean Luc Mélenchon décide sans autre forme de procès d'être candidat à la présid...
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SAISINE DE LA CADA - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
Mr le Maire a refusé de me transmettre les plans de l'aménagement du lotissement ave des sports qui ont été projetés au conseil municipal du 15 décembre 2016 DEMANDE DE TRANSMISSION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - Demande Document CM 15 déc 2016.pdf CO...
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Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
C’est la défense des intérêts de nos concitoyens pour leur permettre d’accéder aux mêmes droits pour tous sur la commune de Petite-Forêt et au-delà…
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Le Statut de L'élu Local 2014 - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
6 octobre 2016 Philippe de Villiers part en croisade contre un certain islamisme accusé de travailler en sous-main, avec la complicité de nos élites, à la déconstruction du pays. Avec " Les cloches sonneront-elles encore demain ? ", il explique, dans...
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LA DIRECTION DU SERVICE DU PERSONNEL REVIENDRAIT-ELLE A LA CHARGE POUR SPOLIER LES AGENTS NON TITULAIRES APRÈS AVOIR DÛ EFFECTUER UN RAPPEL SUITE À MON INTERVENTION ??? - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
Le Maire voudrait nous faire croire que ses services auraient détectés cette anomalie en aout 2013. Ben voyons ! La fille d'une élue de la majorité municipale avait réclamé auprès des servic... Demande d'annulation de la délibération du point II-5 du...
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Une réflexion sur le malaise de notre Sté multiculturelle française, qui nous dit, entre autres, que sa religion on la vit chez soi !!! - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
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Sur une école d'Ajaccio, un drapeau français brûlé et remplacé par celui du Maroc - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
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La Prestation Handicapée au Personnel municipal Réponse de M. le Sous-Préfet - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
REPONSE DE M. LE SOUS-PREFET Extrait du courrier : Il y a lieu de penser que cette prestation a dû initialement être omise, et s'insère dans un programme d'actions préalablement définies. B. Morel : J'y reviendrai après la modification de la délibéra...
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50 EMPLOIS DE PERDUS POUR « UN INTERET PRIVE » !? - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
Le ton est sans appel. Dans un communiqué transmis à la presse ces jours-ci, Bernard Morel, ex-adjoint, à l'époque carté PS, qui a quitté l'équipe municipale en 2008 mais est aujourd'hui à ... L'article conclu : Ce plan lui sera bien sûr transmis......
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LE 10 OCTOBRE SANS REPONSE DE M. LE MAIRE JE SAISI... - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
LE 10 OCTOBRE SANS REPONSE DE M. LE MAIRE JE SAISI LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF POUR EXCÈS DE POUVOIR - Union pour l'Ac...http://t.co/i4pBm05oHq Bernard Morel (@BernardMorel) October 06, 2014 Voir, ci-dessous, l'ultimatum adressé à M. le Maire. M. le Ma...
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LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
LE PLAN DE MASSE DU CARRE DES HALLES Courrier de M. le Maire avec transmission du plan de MASSE demandé LE PLAN DE MASSE QUI CONTREDIT LES ARGUMENTS DU MAIRE POUR FAIRE ANNULER 50 EMPLOIS Courrier à M. le Sous-Préfet Objet : nouvel élément suite à ma...
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Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt - L’U.A.D.E.P.F est, une association politique a compté de la réunion de son bureau, du 22 septembre 2011. Elle s'engage à faciliter l’Accès Aux Droits et à l’égalité sur La Commune de Petite-Forêt...
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Mourrir à 20 ans rue Jacques Prévert à Petite-Forêt !!!
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Conseil municipal du 15 déc. Mr le sous-préfet a retoqué la délibération sur les échanges de parcelles ? - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
J'avais demandé à Mr le sous-préfet d'utiliser son déféré préfectoral (annulation de la délibération). Mr le sous-préfet m'informe : Qu'il sera tenu compte de mes observations dans le cadre du contrôle de légalité. C'est chose faite ! J'attends avec...
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Conseil municipal du 18 janvier 2017 - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
Il-1) Échange de terrains dans le cadre de la construction d'un ensemble immobilier sur les terrains situés avenue des Sports - Annule et remplace les délibérations n°16-10-07 du 5 octobre 2016 et n°16-12-2-02 du 15 décembre 2016. Suivre le lien dema...
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ARTICLE DE LA VOIX DU NORD SUR LE DERAILLEMENT DE LA MUTUELLE JUSTE - Union pour l'Accès aux Droits et à l'Egalité sur Petite-Forêt
L'Augmentation de ma cotisation de juillet 2016 à juillet 2017 est de 148.74% auquel s'ajoute le déremboursement des appareils audios (- 62.5%) des lunettes et des verres, pour les prothèses dentaires le déremboursement est en chute libre c'est parfaitement...