Top articles

• Attention danger pour les agents non titulaires intervenant lors des A.C.M.S.H (Accompagnement Collectif des Mineurs Sans Hébergement).

  06 juillet 2014 ( #le Personnel Communal, #Lutte contre L'ARBITRAIRE, #L'U.A.D.E.P.F )

  Au point II-5 à l’ordre du jour du conseil municipal du 7 juillet 2014 il est proposé la modification du régime de rémunération des agents non titulaires intervenant lors des A.C.M.S.H. Plus précisément il s’agit de la prise en charge des mineurs lors...

• LE CONSEIL MUNICIPAL PAR SON VOTE ANNULE LA CRÉATION DE 50 EMPLOIS SUR PETITE-FORET

  15 juillet 2014 ( #Monmousseau, #INDIGNEZ-VOUS, #Infos Pratiques, #Actualité sur Petite-Forêt )

  1-2) Révision simplifiée du P.L.U - Renoncement à la procédure - annulation de la délibéra-tion n° 14-05-01 du 14 mai 2014. Ce point à l'ordre du jour me questionne : Le conseil municipal s... OBJET DE L'ABANDON : Mr le Maire affirme que la Sté l’a trompé...

• Courrier reçu d’une habitante de Petite-Forêt qui est interdite de stationnement devant chez elle ?

  05 décembre 2016 ( #Marc BURY, #Lutte contre L'ARBITRAIRE, #Actualité sur Petite-Forêt, #L'U.A.D.E.P.F, #RD70, #Urbanisme, #INDIGNEZ-VOUS, #HANDICAP )

  Pour cette personne le seul endroit ou elle peut garer son véhicule c’est en face de chez elle ! La photo suffit à elle-même pour que l’on puisse affirmer qu’un fauteuil roulant peut à cet endroit circuler sans problème ! - COURRIEL RECU.pdf Le stationnement...

• Polémique rue Monmousseau avec l’arrivée du Carré des Halles du groupe Auchan.

  25 juin 2014 ( #Monmousseau, #Le Conseil Municipal, #Courrier Au Maire et au DGS, #Actualité sur Petite-Forêt )

  On a déposé dans ma boite aux lettres le recours d’un des riverains avec le commentaire suivant : Lors du dernier conseil municipal du 14 mai, les élus ont voté la modification de la zone d’urbanisme de la zone commerciale. Pour l’implantation d’un supermarché,...

• LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES

  23 octobre 2014 ( #INDIGNEZ-VOUS, #Monmousseau, #Lutte contre L'ARBITRAIRE )

  LE PLAN DE MASSE DU CARRE DES HALLES Courrier de M. le Maire avec transmission du plan de MASSE demandé LE PLAN DE MASSE QUI CONTREDIT LES ARGUMENTS DU MAIRE POUR FAIRE ANNULER 50 EMPLOIS Courrier à M. le Sous-Préfet Objet : nouvel élément suite à ma...

• Ordre du jour du conseil municipal du 7 juillet 2014. Mr le Maire remet-il en cause la création de 50 emplois ?

  02 juillet 2014 ( #L'U.A.D.E.P.F, #Monmousseau, #Le Conseil Municipal, #Infos Pratiques, #Lutte contre L'ARBITRAIRE )

  1-2) Révision simplifiée du P.L.U — Renoncement à la procédure — annulation de la délibéra-tion n° 14-05-01 du 14 mai 2014. Ce point à l’ordre du jour me questionne : Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire en salle du Conseil (Salle des fêtes...

• Je prépare des articles concernant certaines décisions du conseil municipal du 7 juillet 2014

  08 juillet 2014 ( #Le Conseil Municipal, #Actualité sur Petite-Forêt, #le Personnel Communal, #Monmousseau )

  À Petite-Forêt on n’a pas mieux pour démanteler ce qui marche et je me demande si on a encore un pilote dans l’avion. Pour moi il ressemble plus à un copilote !!! L’opposition, n’en parlons pas ! Elle est aujourd’hui acquise à la majorité. Gérard Quinet...

• Conseil municipal du 7 juillet 2014 demande de documents administraifs

  09 juillet 2014 ( #le Personnel Communal, #Monmousseau, #HANDICAP )

  Courrier à M. Le Maire - suite CM du 7 juillet 2014.pdf Première demande de document administratif La délibération du point I-2 concernant le renoncement de la procédure de la révision simplifiée du P.L.U, avec l’annulation de la délibération n° 14-05-01...

• SANDRINE GOMBERT PRENDRAIT-ELLE SES DISTANCES AVEC LE P.S ?

  06 février 2020 ( #MUNICIPALES 2020, #Marc BURY, #GOMBERT, #BERNARD MOREL, #ELECTIONS )

  Pour moi, la réponse est oui ! Ce qu’elle nous dit dans La Voix du Nord est des plus explicite : Prenant l’exemple de Marc Bury qui a quitté en 2002 le parti communiste pour créer son groupe d’ouverture Madame Gombert nous annonce que : C’est à l’image...

• Je demande aux élus QUI VEULENT UN SERVICE REPONDANT AUX BESOINS DE LA POPULATION de déposer un amendement au C.M pour que la police municipale patrouille le soir la nuit et le week-end !

  05 mars 2016 ( #POLICE MUNICIPALE, #le Personnel Communal, #SECURITE )

  Point sur la sécurité à Petite-Forêt avec le nouveau service de la POLICE MUNICIPALE : Rappel : Nous avons des agents qui sont chargés de la surveillance de la voie publique (ASVP) depuis plusieurs années à Petite-Forêt. L’arrivée de la police municipale...

• La brève N° 1 du conseil municipal du 24 septembre 2014

  27 septembre 2014 ( #Le Conseil Municipal, #Infos Pratiques )

  Il s’est passé un fait qui est loin d’être anodin. Mme la DGS n’était pas présente au conseil municipal pour assister le Maire dans la gestion des dossiers inscrit à l’ordre du jour ! Elle a été remplacée par le directeur de cabinet du Maire. Même si...

• COURRIER A Mr le SOUS-PREFET CONCERNANT LES GENS DU VOYAGES

  13 novembre 2019 ( #PETITE-FORET, #Le Conseil Municipal, #Courrier au Sous-Préfet, #Actualité sur Petite-Forêt, #GENS DU VOYAGE, #L'U.A.D.E.P.F )

  Objet de mon courrier : Demande de déférée préfectorale, pour excès de pouvoir, de Mr Marc Bury Maire de Petite-Forêt. Je demande l’annulation de tous les actes pour lesquels le conseil municipal n’a pas délibéré concernant les terrains rue jules ferry....

• DES ÉLUES, EN VOYAGE AZURÉEN SANS AUCUNE LIMITE FINANCIÈRE ???

  07 octobre 2014 ( #CCAS, #INDIGNEZ-VOUS, #Courrier au Sous-Préfet )

  Conseil municipal du 24 septembre 2014 au point III] Finances (Pièce N ° 1) : III-1] Congrès UNCCAS 2014 – Attribution d’un mandat spécial En conséquence, il est demandé au conseil municipal : De donner un mandat spécial à Mme Mirella BAUWENS adjointe...

• Mon engagement pour la mandature 2014-2020

  12 mai 2014 ( #L'U.A.D.E.P.F, #Actualité sur Petite-Forêt, #Lamartine, #Infos Pratiques )

  Beaucoup m’ont interrogé sur mes positions actuelles après les élections municipales. Mais aussi sur mon engagement pour la mandature 2014-2020, compte tenu de mes positions antérieures envers la majorité municipale et celle de l’opposition. Durant la...

• UN CONSEIL MUNICIPAL QUI NE NOUS DIT PAS TOUT !?

  20 octobre 2019 ( #Marc BURY, #BERNARD MOREL, #Conseil Municipal, #Courrier Au Maire et au DGS, #MARC BURY, #GENS DU VOYAGE )

  - Courrier au maire su le shema departemental.pdf Monsieur le Maire, Je vous saurais gré de bien vouloir me faire parvenir, dans les 8 jours, la synthèse du conseil municipal du 9 octobre 2019, ainsi que le compte rendu détaillé de celui-ci dès qu’il...

• Demande d’annulation de la délibération du 15 déc. 2016 concernant les échanges de terrain à Mr le sous-préfet

  28 décembre 2016 ( #PETITE-FORET, #Marc BURY, #Gérard QUINET, #Les Finances Locales, #L'U.A.D.E.P.F, #Courrier au Sous-Préfet, #Conseil Municipal, #Urbanisme )

  Monsieur le Sous-Préfet, Je vous demande de bien vouloir utiliser votre pouvoir de déférer préfectoral pour faire annuler la délibération susnommée qui concerne des échanges de parcelles entre la commune de Petite-Forêt et la Sté CREER PROMOTION. Pièce...

• Lettre R.A au Président de la Mutuelle JUST

  31 juillet 2017 ( #PETITE-FORET, #Mutuelle, #Just, #Philippe Mixe, #Infos Pratiques )

  Le Président rapporte dans la VDN : C’est connu, les nouveaux adhérents consomment. Et c’est vrai qu’on n’a pas su ou pas pu prévoir des dérapages considérables sur nos contrats haut de gamme. Automédication, optique, audioprothèse…, des prestations sur...

• Un communiquant cité dans le journal la Marseillaise aurait en toute apparence, d'après la lettre anonyme, un bureau dans les nouveaux locaux de la mutuelle Just

  21 mars 2018 ( #MUTUELLE, #Philippe Mixe, #Just, #InfosPratiques, #L'U.A.D.E.P.F, #PETITE-FORET, #F.N )

  LE DOCUMENT ANONYME LA MARSEILLAISE REÇUE PAR COURRIER POSTAL EST A L’ORIGINE DE L’ARTICLE DU BLOG - Lettre Anonyme la marseillaise.pdf - Copie lisible du courrier anonyme.docx ATTENTION : LIRE LES OBSERVATION " des Erreurs Regretables" # Des erreurs...

• DES ECHANGES DE TERRAINS SOUS HAUTE SURVEILLANCE ! LA COMMUNE SERAIT-ELLE SPOLIE

  17 octobre 2016

  DES ECHANGES DE TERRAINS SOUS HAUTE SURVEILLANCE ! LA COMMUNE SERAIT-ELLE SPOLIE Conseil Municipal du 5 octobre 2016 PROJET DE DÉLIBÉRATION N° I-7 OBJET : CESSION ET ÉCHANGE DE TERRAINS DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SUR LES...

• LE DOSSIER POUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE S'ENRICHI ET CE N'EST PAS FINI !

  20 avril 2018 ( #BERNARD MOREL, #L'U.A.D.E.P.F, #Philippe Mixe, #MUTUELLE, #Just, #DYNACARE )

  Les lauréats de la troisième édition des Trophées Créer ont été révélés lors de la conférence d'inauguration du Salon Créer qui a démarré lundi 12 septembre à 9h à Lille Grand Palai... SEPTEMBRE 2016 : La Mutuelle Just' offre EN PLUS à chaque lauréat...

• REPONSE, AVEC DEMANDE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS, AU COURRIER DE M. LE MAIRE

  29 octobre 2016 ( #PETITE-FORET, #LES TERRAINS DU COLLEGE, #Lutte contre L'ARBITRAIRE, #L'U.A.D.E.P.F, #Courrier Au Maire et au DGS, #Urbanisme )

  LA RÉPONSE DE M. LE MAIRE A MA DEMANDE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS, - Reponse du Maire.pdf La réponse de Mr le Maire me laisse dubitatif. Et surtout me questionne sur la modification ou la révision du P.L.U (Plan Local d’Urbanisme) des parcelles des consorts...

• Délibération n° : 14-07-21 en faveur des agents de la commune de Petite-Forêt ayant un enfant de moins de 20 ans handicapé avec un taux d’incapacité égal ou supérieur à 50 %

  11 août 2014 ( #Actualité sur Petite-Forêt, #Courrier au Sous-Préfet, #Conseil Municipal, #Lutte contre L'ARBITRAIRE )

  Courrier à M. le Sous-Préfet. Je demande à M. le Sous-Préfet de bien vouloir utiliser son pouvoir de déféré préfectoral, pour annuler cette délibération, en demandant une délibération conforme aux textes en vigueur. 1.Cette délibération ne fait référence...

• SAISINE DE LA CADA

  19 janvier 2017 ( #PETITE-FORET, #LES TERRAINS DU COLLEGE, #Le Conseil Municipal, #L'U.A.D.E.P.F, #Marc BURY, #la C.A.D.A, #BERNARD MOREL )

  Mr le Maire a refusé de me transmettre les plans de l'aménagement du lotissement ave des sports qui ont été projetés au conseil municipal du 15 décembre 2016 DEMANDE DE TRANSMISSION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - Demande Document CM 15 déc 2016.pdf COURRIER...

• DEMANDE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS A M. LE MAIRE

  25 janvier 2017 ( #PETITE-FORET, #Les Finances Locales, #LES TERRAINS DU COLLEGE, #Le Conseil Municipal, #Lutte contre L'ARBITRAIRE, #Actualité sur Petite-Forêt, #L'U.A.D.E.P.F, #Marc BURY, #INDIGNEZ-VOUS )

  Monsieur le Maire, Je vous demande de bien vouloir me faire parvenir la délibération, transmise à Mr le sous-préfet pour le contrôle de légalité, du C.M du 18 janvier 2017 au point II-1 : 1. Échange de terrains dans le cadre de la construction d’un ensemble...

• LA MUTUELLE JUST VERSE PENDANT 3 ANS 400 000 euros au VAFC !!!!!!!!!

  03 mars 2018 ( #MUTUELLE, #Philippe Mixe, #BERNARD MOREL, #Just )

  Le VAFC est séparé en deux entités : l'association qui gère les tout-petits jusqu'aux 16 ans et la SASP qui gère le centre de formation (U17, U19, équipe B) et les pros. La combinaison dével... EN 2016 LA MUTUELLE JUST VERSE 400 000 EUROS PAR AN PENDANT...