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Le 12 décembre je transmettais au conseil général mon deuxième avis relatant l’intervention de l’ami de Mr le Maire à la réunion de concertation. Je tiens à préciser que je rejoins, en partie, l’argumentaire présenté par l’ami de Mr le Maire ! Mes remarques...

LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES http://t.co/Wq5uj550Bn #INDIGNEZ-VOUS #Monmousseau #LuttecontreL'ARBITRAIRE Bernard Morel (@BernardMorel) October 24, 2014 LE PLAN DE MASSE DU CARRE DES HALLES Courrier de M. le Maire avec transmission du plan...

LE PLAN DE MASSE DU CARRE DES HALLES Courrier de M. le Maire avec transmission du plan de MASSE demandé LE PLAN DE MASSE QUI CONTREDIT LES ARGUMENTS DU MAIRE POUR FAIRE ANNULER 50 EMPLOIS Courrier à M. le Sous-Préfet Objet : nouvel élément suite à ma...

RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF http://t.co/DDjmUv67aS #Monmousseau #LuttecontreL'ARBITRAIRE #INDIGNEZ-VOUS Bernard Morel (@BernardMorel) October 13, 2014 Mr le Maire s'est engagé oralement auprès du journaliste de la VDN de me...

Mr le Maire s’est engagé oralement auprès du journaliste de la VDN de me transmettre le plan demandé. Nous sommes le 13 octobre 2014 et je n’ai toujours rien reçu Comme je l’ai annoncé, j’introduis auprès du tribunal administratif une requête introductive...

Voir, ci-dessous, l'ultimatum adressé à M. le Maire. M. le Maire a jusqu'au 10 octobre 2014 pour me répondre avant que je saisisse le TRIBUNAL ADMINISTRATIF La C.A.D.A a émis un avis favorable à ma demande, adressée à Mr le Maire, de communication du...

j'ai reçu le courrier le 4 août 2014 FAC SIMILE DE LA REPONSE DE M. LE MAIRE - Courrier de M. le Maire.pdf Mon courrier du 7 juillet 2014 - suite CM du 7 juillet 2014.pdf Suivent les délibérations demandées dans mon courrier du 8 juillet 2014. Délibérations...

LIRE MON COMMENTAIRE APRES L'ARTICLE PUBLIE DANS LA VOIX DU NORD Assistant à tous les conseils municipaux j’effectue à chaque séance l’enregistrement audio de la totalité des séances. J’ai, bien évidemment, enregistré celui du 7 juillet 2014, que je tiens...

Le 22 juin j’ai demandé un certain nombre de documents concernant l’implantation du carré des halles sur Petite-Forêt. Créateur de 50 emplois ! Ci-joint mon courrier du 22 juin 2014. Saisine de la CADA MON COURRIER A M. LE MAIRE LE 22 JUIN 2014 M. le...

1-2) Révision simplifiée du P.L.U - Renoncement à la procédure - annulation de la délibéra-tion n° 14-05-01 du 14 mai 2014. Ce point à l'ordre du jour me questionne : Le conseil municipal s... OBJET DE L'ABANDON : Mr le Maire affirme que la Sté l’a trompé...