courrier au maire et au dgs

- Courrier au maire su le shema departemental.pdf Monsieur le Maire, Je vous saurais gré de bien vouloir me faire parvenir, dans les 8 jours, la synthèse du conseil municipal du 9 octobre 2019, ainsi que le compte rendu détaillé de celui-ci dès qu’il...

La parcelle AL212 fait 2270 m², seuls 1504 m² feront partie des échanges. Il convient de réajuster la valeur des terrains de la commune dans cet échange. AL 429 (1069 m²), AL 431 (1022 m²), AL 212 réduit à (1504 m²) 1069 +1022 +1504= 3595 m² x 37,35 €...

LA RÉPONSE DE M. LE MAIRE A MA DEMANDE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS, - Reponse du Maire.pdf La réponse de Mr le Maire me laisse dubitatif. Et surtout me questionne sur la modification ou la révision du P.L.U (Plan Local d’Urbanisme) des parcelles des consorts...

Voir, ci-dessous, l'ultimatum adressé à M. le Maire. M. le Maire a jusqu'au 10 octobre 2014 pour me répondre avant que je saisisse le TRIBUNAL ADMINISTRATIF La C.A.D.A a émis un avis favorable à ma demande, adressée à Mr le Maire, de communication du...

A Monsieur Marc Bury Maire de Petite-Forêt 80 rue Jean Jaurès 59494 Petite-Forêt 8 aout 2014 Objet : Le compte-rendu complet du conseil municipal du 7 juillet 2014 Monsieur le Maire, Dans votre courrier en date du 25 juillet 2014 vous indiquez : Une synthèse...

Monsieur le Maire, Vous dites dans votre courrier : Je m’attarderai sur la question de la prestation d’action sociale pour vous en rappeler la base législative… Sauf que dans la délibération N° 14-07-21, ainsi qu’au conseil municipal, du 7 juillet 2014,...

On a déposé dans ma boite aux lettres le recours d’un des riverains avec le commentaire suivant : Lors du dernier conseil municipal du 14 mai, les élus ont voté la modification de la zone d’urbanisme de la zone commerciale. Pour l’implantation d’un supermarché,...

Courrier pour la rue Jacques Prévert suite aux excès vitesse des bus

En suivant le lien, vous pourrez lire le courrier envoyé à Mr le Maire pour la mise en sécurité de la rue Jacques Prévert. Ralentisseur Jacques Prévert J’invite l’opposition à soutenir cette proposition.

U nion, p our l’ a ccès au d roit Et à l’ é galité, à P etite- F orêt . Site Internet : http://www.bernard-morel-petiteforet-uadepf.com A Monsieur Marc Bury Maire de Petite-Forêt 80 rue Jean Jaurès 59494 Petite-Forêt 10 juillet 2011 Courrier avec suivi...